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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYAL HERMITAGE BEDDING CIE
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TACT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TACT
ROYAL HERMITAGE BEDDING CIE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3733469
Date de dépôt :
27/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2020
TACT de ROYAL HERMITAGE BEDDING CIE

Présentation de la marque TACT

Déposée par voie électronique le 27 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYAL HERMITAGE BEDDING CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYAL HERMITAGE BEDDING CIE domicilié(e) 212 boulevard Saint Germain - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 916 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis 63, avenue du Général Leclerc 92340 BOURG LA REINE - France.

La marque TACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TACT est expirée depuis le 27 avril 2020.

ROYAL HERMITAGE BEDDING CIE a également déposé les autres marques suivantes : UN LIEU A PART , ROYAL HERMITAGE BEDDING RHB , LA CHAMBRE BY RHB ROYAL HERMITAGE BEDDING RHB


ROYAL HERMITAGE BEDDING CIE, Société à responsabilité limitée - 212 boulevard Saint Germain - 75007 - PARIS - France - SIREN 440916047


BREMA-LOYER - Le Centralis 63, avenue du Général Leclerc 92340 BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Meubles, lits, matelas, oreillers, traversins, coussins, tables de nuit, sièges, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, en succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de lit, housses d'oreillers, housses de traversins, housses de coussins, plaids ;

Vêtements, vêtements de nuit, vêtements d'intérieur, chaussures, chaussons, chapellerie ;

Tapis, paillassons, nattes, descentes de lit, revêtements de sols ; tentures murales non en matière textile.